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54 éléments trouvés pour «  »

  • Le Cadastre

    Le cadastre Vous pouvez l'obtenir en ligne en cliquant sur ce lien . Ci-dessous, le plan du cadastre de la commune proposé par la société Lecadastre. Ce plan cadastral propose une recherche par parcelle ou par adresse postale. Vous pouvez zoomer en cliquant sur + , obtenir quelques informations en cliquant sur une parcelle.

  • BermontFort

    BermontFort Suite à la réunion d'information du 23 janvier 2021 à l'initiative de la mairie, une AG constitutive de la nouvelle association BermontFort s'est tenue avec constitution du comité directeur et élection du bureau. Le rapport de cet AG se trouve ici Président : Jean-Paul Naujac Vice-Présidente : Bernadette Devaux Trésorier : Gilles Jeambrun Trésorier-Adjoint : Franck Carrére Secrétaire : Rosine Cavin Secrétaire-Adjoint : Yves Dechaux Contact mail : jp.naujac@orange.fr Téléphone : 06 38 01 37 06

  • La Vie dans la Commune

    La vie dans la commune Pour les déplacements en bus, le village est desservi par un arrêt de la ligne 3 à coté du rond-point des Cabris. Attention seuls les bus en direction de Chatenois desservent l'arrêt de Bermont toutes les 30 minutes. Vous avez la possibilité de prendre d'autres bus de la ligne 3 à l'arrêt Les Oeufs Frais situé à la sortie de Sevenans direction Belfort (fréquence toutes les 10 minutes et créneau horaire jusqu'à 23h environ) La ligne relais 39 entre Botans et Bavilliers dessert également le village (du lundi au samedi toute l’année sauf jour férié) avec un arrêt à l'abri bus de la place des Chenevières ​ Horaires de la ligne 3 et 39 Plus d'info sur le site Optymo ​ ​ ​ Pour la garde d'enfant, deux assistantes maternelles agréées exe rcent dans notre village. Voici leurs coordonnées Vous pouvez aussi vous adresser au guichet unique du relais petite enfance de Châtenois-les-Forges. Pour plus d'infos, rendez vous en mairie ou cliquez ici ou ici

  • Site de la Commune de Bermont - Territoire de Belfort

    diapo_pancarte Vue d'en haut Aire de jeux diapo_pancarte 1/26 Actualités Arrêté municipal Vous trouverez l'arrêté municipal mentionnant la mise à jour du PLU pour la prise en compte du périmètre délimité des abords autour de l'église. ​ Enquête INSEE L’INSEE va réaliser de février à avril 2024 une enquête statistique, à caractère obligatoire , sur les ressources et conditions de vie des ménages. L’enquête sera réalisée par Mme FERRARI à domicile (ou dans un lieu neutre si vous le souhaitez) pour les personnes qui seront prévenues individuellement par lettre. Plus d'infos sur ce site ​ R assemblement interdit rue des Chenevières Suite à l'arrêté municipal N° 2022/23 , les rassemblements et attroupements de personnes sont interdits, de 19h00 à 6h00, rue et place des Chenevières, y compris l'abri bus. ​ Application IntraMuros Cette application gratuite permet aux élus de vous tenir informé des évènements, actualités, alertes. Téléchargez l'aide ​

  • Situation-Plan

    La situation Situé au croisement de l'ère urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle, Bermont est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Franche-Comté. La commune dépend du canton de Châtenois-les-Forges. Ses habitants sont appelés les Bermontois. L'altitude de Bermont est de 350 mètres environ. Sa superficie est de 2.74 km ². Sa latitude est de 47.581 degrés Nord et sa longitude de 6.854 degrés Est. Les villes et villages proches de Bermont sont : Sevenans (90400) à 1.10 km, Trévenans (90400) à 1.32 km, Dorans (90400) à 1.39 km, Botans (90400) à 1.80 km, Châtenois-les-Forges (90700) à 2.48 km. (à vol d'oiseau ) Le village est situé sur un éperon calcaire, bordé dans le sens nord-sud par l'axe de communication Belfort-Montbéliard (D437 et autoroute A36) et dans le sens Est-Ouest par l'axe Delle(Suisse)-Héricourt (N1019), qui surplombe la vallée de la Savoureuse. La commune est arrosée par la Douce, affluent de la Savoureuse , ainsi que le canal de Montbéliard à la Haute-Saône. Ces voies de communication et le canal séparent le village en deux, d'un côté Bermont Le Village et de l'autre Bermont Les Cabris . Plan du village Cliquer sur ce lien pour télécharger la carte

  • Le PLU

    Le plan local d'urbanisme Le plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune est celui de 2023 approuvé le 30 octobre 2023. ​ Vous trouverez ci-dessous les liens vers les principaux documents ainsi que le lien vers le Géoportail pour avoir accès à l'ensemble des documents. ​ Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Règlement écrit Plan de zonage Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Annexes réglementaires Annexes informatives Périmètre des abords (PDA) ​ Géoportail ​ ​

  • Urbanisme

    Statuts Cliquer pour consulter les statuts -----> et ici pour la convention ----->

  • Règlement Lotissement "Devant le Bois"

    Le Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme L’article 62 de la Loi ELAN dispose qu’à partir du 1er janvier 2022, toutes les communes, peu importe leur taille, devront être en mesure de recevoir sous forme électronique les demandes d’autorisation d’urbanisme. ​ Jusqu’à aujourd’hui, le dépôt des dossiers était uniquement possible sur papier, en mairie, aux jours et heures d’ouverture au public. Demain, ces demandes d’autorisations, les Certificats d’Urbanisme (CU), les Déclarations Préalables (DP), les Permis de Construire (PC), les Permis d’Aménager (PA) et les Permis de Démolir (PD) , pourront aussi se faire en ligne 7 jours sur 7, 24h sur 24 sous format numérique en vous connectant sur le site dédié GNAU du Grand Belfort : https://gnau.grandbelfort.fr ​ Un gain de temps et d’argent : plus besoin d’imprimer votre dossier et toutes les pièces à joindre en plusieurs exemplaires papier et des relations avec l’administration simplifiées et accélérées. ​ Pour les personnes qui n’ont pas accès au numérique ou qui ne sont pas à l’aise avec l’outil, il sera toujours possible de déposer en format papier le dossier en Mairie. Guichet numérique des Autorisations d'Urbanisme ​ Déclaration de travaux, permis de construire, permis d’aménagement… faites vos demandes d'urbanisme sur le Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme du Grand Belfort Mise en service le 1er janvier 2022

  • Vie Scolaire

    Les Ecoles L'école Maternelle Pauline Kergomard , située sur la commune de Dorans, accueille les enfants des 4 villages : Bermont, Botans, Dorans, Sevenans ​ Mail : maternelle.pauline-kergomard.dorans@ac-besancon.fr Téléphone : 03 84 56 08 84 ​ L'école élémentaire accueille également les enfants des 4 villages : Botans, Bermont, Dorans, Sevenans. Les élèves sont accueillis dans la nouvelle construction qui est située sur la commune de Dorans ​ Mail : ecole.dorans@orange.fr Téléphone : 03 84 56 08 27 ​ Retrouvez sur le site web de la commune de Dorans , les documents suivants : - Règlement intérieur de l'école maternelle - Règlement intérieur de l'école élémentaire - Information Famille - les bons réflexes en cas d'accident majeur - Charte Parents/enseignants - Charte de la Laïcité ​ Les inscriptions pour la rentrée Pour l'inscription à l'école maternelle et à l'école élémentaire ainsi que pour les nouveaux habitants, vous devez vous rendre en mairie. Retrouvez des infos sur le site web du service public Le péri-scolaire Le Regroupement Pédagogique Intercommunal met à disposition des familles qui ont un enfant scolarisé en classes maternelles ou en classes primaires un accueil périscolaire, ainsi qu'un service de restauration. L'objectif est de rendre service aux familles en fournissant aux enfants, les jours de classe, un accueil périscolaire avant et après les heures scolaires ainsi qu'à la pause méridienne incluant le repas. Des activités ludiques (jeux de société, activités manuelles, lecture, jeux extérieurs, ...) sont proposées sans contrainte selon le choix et le rythme des enfants en veillant à ce qu'ils n'accumulent pas un excès de fatigue. Les transports scolaires Pour les écoles, les horaires sont disponibles ici Pour les collèges et lycées, tous les horaires et toutes les lignes en cliquant ici

  • La Vigne Bermontoise

    La vigne bermontoise des Champs d'Oyes Président : Jean Rosselot Trésorière : Joëlle Forin Secrétaire : Damien Balzer Site web : http://www.vignebermontoise.asso.st/ Contact mail : lavignebermontoise@yahoo.com Téléphone : 06 65 03 59 63

  • Urbanisme

    Présentation Retrouvez le livret de présentation en cliquant ici

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