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  • Site de la Commune de Bermont - Territoire de Belfort

    IMG_6566 IMG_6388 village duhaut IMG_6566 1/27 Actualités Enquête Publique Vous trouverez toutes les informations sur cette page ​ Travaux rue du Fort Vous trouverez sur ce lien l'arrêté municipal règlementant la circulation et le stationnement pendant la durée des travaux et l'arrêté pour l'ouverture de la rue des Chenevières ​ Enquête de l'INSEE Vous trouverez sur ce lien le courrier annonçant l'enquête et toutes les informations sur le site de l'INSEE . ​ Les Flâneries d'été Pour visualiser quelques photos, direction le site web du Fort ​ R assemblement interdit rue des Chenevières Suite à l'arrêté municipal N° 2022/23 , les rassemblements et attroupements de personnes sont interdits, de 19h00 à 6h00, rue et place des Chenevières, y compris l'abri bus. ​ Application IntraMuros Cette application gratuite permet aux élus de vous tenir informé des évènements, actualités, alertes. Téléchargez l'aide ​

  • Les Comptes Rendus

    Les comptes-rendus du conseil municipal Année 2023 Procès Verbal du 11 avril 2023 (mise en ligne le 6 juin 2023) ​ Année 2022 Procès Verbal du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 12 mars 2023) Procès Verbal du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 14 octo bre 2022) Procès Verbal du 5 juillet 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) Compte Rendu du 16 mai 2022 (mise en ligne le 22 mai 2022) Compte Rendu du 11 avril 2022 (mise en ligne le 15 avril 2022) Compte Rendu du 21 février 2022 (mise en ligne le 15 mars 2022) Compte Rendu du 25 janvier 2022 (mise en ligne le 16 février 2022) ​ Année 2021 Compte Rendu du 20 décembre 2021 Compte Rendu du 19 juillet 2021 Compte Rendu du 7 juin 2021 Compte Rendu du 12 avril 2021 Compte Rendu du 25 janvier 2021 ​ ​ ​ ​ Année 2019 Compte Rendu du 16 décembre 2019 Compte Rendu du 4 novembre 2019 Compte Rendu du 10 septembre 2019 Compte Rendu du 25 juin 2019 Compte Rendu du 12 février 2019 ​ Année 2017 Compte Rendu du 28 novembre 2017 Compte Rendu du 17 octobre 2017 Compte Rendu du 25 juillet 2017 Compte Rendu du 11 mai 2017 Compte Rendu du 7 avril 2017 Compte Rendu du 24 janvier 2017 ​ Année 2015 Compte Rendu du 8 décembre 2015 Compte Rendu du 13 octobre 2015 Compte Rendu du 29 septembre 2015 Compte Rendu du 24 juillet 2015 Compte Rendu du 9 juin 2015 Compte Rendu du 7 avril 2015 Compte Rendu du 13 mars 2015 Compte Rendu du 23 janvier 2015 Année 2020 Compte Rendu du 7 decembre 2020 Compte Rendu du 19 octobre 2020 Compte Rendu du 11 septembre 2020​ Compte Rendu (2) du 10 juillet 2020 Compte Rendu (1) du 10 juillet 2020 Compte Rendu du 19 juin 2020 Compte Rendu du 5 juin 2020 Compte Rendu du 23 mai 2020 Compte Rendu du 18 février 2020 Compte Rendu du 22 janvier 2020 ​ Année 2018 Compte Rendu du 27 novembre 2018 Compte Rendu du 9 octobre 2018 Compte Rendu du 19 juin 2018 Compte Rendu du 10 avril 2018 Compte Rendu du 6 mars 2018 ​ Année 2016 Compte Rendu du 11 octobre 2016 Compte Rendu du 26 juillet 2016 Compte Rendu du 28 juin 2016 Compte Rendu du 16 juin 2016 Compte Rendu du 29 mars 2016 Année 2014 Compte Rendu du 21 novembre 2014 Compte Rendu du 26 septembre 2014 Compte Rendu du 29 juillet 2014 Compte Rendu du 27 juin 2014 Compte Rendu du 20 juin 2014 Compte Rendu du 17 avril 2014 Compte Rendu du 4 avril 2014

  • Les Délibérations

    Les délibérations du conseil municipal Année 2023 Liste Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 juin 2023) Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 ju in 2023) Liste Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Liste Délibérations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 mars 2023) Délibé rations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 ma rs 2023) ​ Année 2022 Liste Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Liste Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 18 octobre 2022) Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) Liste Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 5 juillet 2022 (mise en ligne le 19 juillet 2022) Délibérations du 16 mai 2022 (mise en ligne le 22 mai 2022) Délibérations du 11 avril 2022 (mise en ligne le 12 avril 2022) Délibérations du 25 janvier 2022 (mise en ligne le 1er février 2022) ​ Année 2021 Délibérations du 20 décembre 2021 Délibérations du 19 juillet 2021 Délibérations du 7 juin 2021 Délibérations du 12 avril 2021 Délibérations du 25 janvier 2021 Année 2020 Délibérations du 7 décembre 2020 Délibérations du 19 octobre 2020 Délibérations du 11 septembre 2020 Délibérations du 10 juillet 2020 Délibérations du 19 juin 2020 Délibérations du 5 juin 2020 Délibérations du 23 mai 2020 ​ ​

  • Revues de Presse

    On parle de Bermont Revues de presse de l'année 2023 01/06/2023 Les 490 mètres de canalisations sont posés 29/05/2023 Voisins en fête 22/05/2023 Le chiffre 2500 07/05/2023 La distillerie, une autre destination du raisin de la vigne 16/04/2023 L'association Bermontfort se lance dans l’écopâturage 08/04/2023 Des jeunes qui rénovent le fort pour mieux s’insérer 31/03/2023 Une formation aux gestes qui sauvent 14/03/2023 L'union pour faire perdurer le devoir de mémoire 21/02/2023 Création d'un verger partagé 29/01/2023 Médaille d'honneur pour Roger Courtot 30/03/2023 Anciens combattants, un siècle de mémoire 12/03/2023 Une commission consacrée aux adresses de la commune 05/02/2023 Le feu de voiture provoque de gros dégâts à une maison 25/01/2023 Un budget limité par la hausse des frais du périscolaire 23/05/2023 Les petits bolides en compétition 22/04/2023 Hausse des impôts locaux a minima 04/04/2023 Gros chantier en cours rue du Fort 27/03/2023 Grand ménage de printemps 02/03/2023 Bénévole dans l'âme 04/02/2023 Un travail sans relâche pour réhabiliter le fort 10/01/2023 Les rencontres du jeudi rassemblent les aînées Revues de presse de l'année 2022 Revues de presse de l'année 2021 Revues de presse de l'année 2020

  • Les Brèves

    Les Brèves

  • Le PLU

    Le futur plan local d'urbanisme L'enquête publique unique portant sur : le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU ), le projet de création d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA). débutera le lundi 15 mai 2023 à 13h30 et se terminera le vendredi 16 juin 2023 à 18h00. Vous pouvez visualiser l'arrêté d'ouverture er d'organisation de l'enquê te publique en cliquant ici . Tous les documents (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables (PADD ), règlement, orientations d’aménagement et de programmation (OAP ), annexes réglementaires, annexes informatives) seront consultables en mairie ou sur le site https://www.registre-dematerialise.fr/4631/ à compter du lundi 15 mai. ​

  • Urbanisme

    Statuts Cliquer pour consulter les statuts -----> et ici pour la convention ----->

  • Urbanisme

    Présentation Retrouvez le livret de présentation en cliquant ici

  • Règlementations

    Les arrêtés Suite à l'arrêté municipal n° 2022/09 , une autorisation de stationnement d'un taxi est autorisé sur la commune. Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2021/13 , e n cas de neige ou de gelée, les propriétaires ou leurs locataires sont tenus de balayer la neige et de casser la glace devant leur propriété . Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2022/24 , l'éclairage public sera interrompu de 23h à 6h sur l'ensemble du territoire communal. Suite à l'arrêté municipal n° 2020/16 , la circulation et le stationnement dans la "Grande Rue" est interdite excepté dans les cas mentionnés dans l'arrêté. Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2020/17 , l'accès au site du "Fort du Bois d'Oye" est strictement interdit à toute personne non autorisée. Suite à arrêté préfectoral n° 2015105-0005 et arrêté municipal n° 2019/07 , les horaires autorisés pour l'utilisation d'engins bruyants , notamment les tondeuses, sont les suivants : ​ Jours ouvrables : 8h30-12h00 / 14h30-19h30 Le Samedi : 9h00-12h00 / 14h00-19h00 Dimanche et jours fériés : interdection d'utilisation Suite à arrêté préfectoral n° 2012191-0002 , le brûlage à l'air libre des déchets verts est interdit. Suite à arrêté préfectoral n° 90-2021-10-00001 , la pratique de la pêche à l'aimant est interdite dans tous les cours d'eaux du département.

  • Le Mot du Maire de Bermont

    Le mot du Maire Madame, Monsieur, Vous entrez sur le site de la commune de Bermont, il doit vous apporter les informations utiles à la vie de la commune. Toutefois, nous savons bien qu'il n'est pas parfait et ne le sera jamais. Alors, vous pouvez nous aider par l'intermédiaire du menu Contacts (Onglet Infos / Démarches) en nous faisant part de vos suggestions. Vous y trouverez une copie des revues annuelles de " Echo du Rocher " ainsi que les " Brèves ". ​ L'année 2023 voit principalement la fin des travaux du sous-sol dans le bâtiment de la mairie, la poursuite de l’étude d'aménagement et l’enfouissement des réseaux du quartier des Cabris, la rénovation du parking devant la mairie et la toiture du bâtiment Lucky Luke, et enfin la mise à jour de la base adresse de la commune avec la nomination des chemins principaux du village. Que cette année 2023 vous soit la plus agréable possible, meilleurs vœux. ​ Le maire Pascal GROSJEAN ​

  • L'Echo du Rocher

    L'écho du Rocher

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