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- Règlementations
Les arrêtés Suite à l'arrêté municipal n° 2023/27 , l'accès sur le site de l'ancienne décharge à végétaux est strictement interdit. Suite à l'arrêté municipal n° 2022/09 , une autorisation de stationnement d'un taxi est autorisé sur la commune. Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2021/13 , e n cas de neige ou de gelée, les propriétaires ou leurs locataires sont tenus de balayer la neige et de casser la glace devant leur propriété . Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2022/24 , l'éclairage public sera interrompu de 23h à 6h sur l'ensemble du territoire communal. Suite à l'arrêté municipal n° 2020/16 , la circulation et le stationnement dans la "Grande Rue" est interdite excepté dans les cas mentionnés dans l'arrêté. Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2020/17 , l'accès au site du "Fort du Bois d'Oye" est strictement interdit à toute personne non autorisée. Suite à arrêté préfectoral n° 2015105-0005 et arrêté municipal n° 2019/07 , les horaires autorisés pour l'utilisation d'engins bruyants , notamment les tondeuses, sont les suivants : Jours ouvrables : 8h30-12h00 / 14h30-19h30 Le Samedi : 9h00-12h00 / 14h00-19h00 Dimanche et jours fériés : interdection d'utilisation Suite à arrêté préfectoral n° 2012191-0002 , le brûlage à l'air libre des déchets verts est interdit. Suite à arrêté préfectoral n° 90-2021-10-00001 , la pratique de la pêche à l'aimant est interdite dans tous les cours d'eaux du département.
- Plan du Site
Le Plan du site Accueil Le mot du Maire Agenda Activité Municipale Le Conseil Municipal Les Comptes Rendus Les Délibérations Les Commissions et Syndicats Les Brèves L'Echo du Rocher Infos / Démarches Contacts Règlementations Démarches Administratives Le Personnel Municipal Vie Scolaire Action Sociale Collecte des Déchets Numéros Utiles La Vie dans la Commune Le Village Histoire Situation-Plan Démographie Patrimoine Village Fleuri Entreprises Revues de Presse Urbanisme Le PLU Règlement Lotissement "Devant le Bois" Le Cadastre PPRI et PCS SGII Présentation Statuts Cimetière Vie Associative La Bibliothèque Le Comité des Fêtes La Vigne Bermontoise La Bermontagne BermontFort L'ACCA Le TTRC Les 4 Villages Le Club de l'Amitié Recherche
- Les Délibérations
Les délibérations du conseil municipal Année 2024 Liste Délibérations du 12 décembre 2024 (mise en ligne le 14 décembre 2024 ) Délibérations du 12 décem bre 2024 (mise en ligne le 14 décem bre 2024) Liste Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024 ) Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024) Liste Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024 ) Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024) Liste Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024 ) Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024) Liste Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024 ) Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024) Année 2023 Liste Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023 ) Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023) Lis te Délibérations du 30 octobre 2023 (mise en ligne le 7 novembre 2023 ) Délibérations du 30 octobre2023 (mise en ligne le 2 novembre 2023) Liste Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 juin 2023) Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 ju in 2023) Liste Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Liste Délibérations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 mars 2023) Délibé rations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 ma rs 2023) Année 2022 Liste Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Liste Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 18 octobre 2022) Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) Liste Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 5 juillet 2022 (mise en ligne le 19 juillet 2022) Délibérations du 16 mai 2022 (mise en ligne le 22 mai 2022) Délibérations du 11 avril 2022 (mise en ligne le 12 avril 2022) Délibérations du 25 janvier 2022 (mise en ligne le 1er février 2022) Année 2021 Délibérations du 20 décembre 2021 Délibérations du 19 juillet 2021 Délibérations du 7 juin 2021 Délibérations du 12 avril 2021 Délibérations du 25 janvier 2021 Année 2020 Délibérations du 7 décembre 2020 Délibérations du 19 octobre 2020 Délibérations du 11 septembre 2020 Délibérations du 10 juillet 2020 Délibérations du 19 juin 2020 Délibérations du 5 juin 2020 Délibérations du 23 mai 2020
- Vie Scolaire
Les Ecoles L'école Maternelle Pauline Kergomard , située sur la commune de Dorans, accueille les enfants des 4 villages : Bermont, Botans, Dorans, Sevenans Mail : maternelle.pauline-kergomard.dorans@ac-besancon.fr Téléphone : 03 84 56 08 84 L'école élémentaire accueille également les enfants des 4 villages : Botans, Bermont, Dorans, Sevenans. Les élèves sont accueillis dans la nouvelle construction qui est située sur la commune de Dorans Mail : ecole.dorans@orange.fr Téléphone : 03 84 56 08 27 Retrouvez sur le site web de la commune de Dorans , les documents suivants : - Règlement intérieur de l'école maternelle - Règlement intérieur de l'école élémentaire - Information Famille - les bons réflexes en cas d'accident majeur - Charte Parents/enseignants - Charte de la Laïcité Les inscriptions pour la rentrée Pour l'inscription à l'école maternelle et à l'école élémentaire ainsi que pour les nouveaux habitants, vous devez vous rendre en mairie. Retrouvez des infos sur le site web du service public Le péri-scolaire Le Regroupement Pédagogique Intercommunal met à disposition des familles qui ont un enfant scolarisé en classes maternelles ou en classes primaires un accueil périscolaire, ainsi qu'un service de restauration. L'objectif est de rendre service aux familles en fournissant aux enfants, les jours de classe, un accueil périscolaire avant et après les heures scolaires ainsi qu'à la pause méridienne incluant le repas. Des activités ludiques (jeux de société, activités manuelles, lecture, jeux extérieurs, ...) sont proposées sans contrainte selon le choix et le rythme des enfants en veillant à ce qu'ils n'accumulent pas un excès de fatigue. Les transports scolaires Pour les écoles, les horaires sont disponibles ici Pour les collèges et lycées, tous les horaires et toutes les lignes en cliquant ici
- Les Comptes Rendus
Les comptes-rendus du conseil municipal Année 2024 Compte Rendu du 12 décembre 2024 (mise en ligne le 10 janvier 2025) Compte Rendu du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 6 novembre 2024) Compte Rendu du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024) Procès Verbal du 8 avril 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024) Procès Verbal du 11 mars 2024 (mise en ligne le 15 avril 2024) Année 2023 Procès Verbal du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 12 mars 2024) Procès Verbal du 30 octobre 2023 (mis e en lig ne le 22 décembre 2023) Procès Verbal du 5 juin 2023 (mise en ligne le 2 novembre 2023) Procès Verbal du 11 avril 2023 (mise en ligne le 6 juin 2023) Procès Verbal du 6 mars 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Année 2022 Procès Verbal du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 12 mars 2023) Procès Verbal du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 14 octo bre 2022) Procès Verbal du 5 juillet 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) Compte Rendu du 16 mai 2022 (mise en ligne le 22 mai 2022) Compte Rendu du 11 avril 2022 (mise en ligne le 15 avril 2022) Compte Rendu du 21 février 2022 (mise en ligne le 15 mars 2022) Compte Rendu du 25 janvier 2022 (mise en ligne le 16 février 2022) Année 2021 Compte Rendu du 20 décembre 2021 Compte Rendu du 19 juillet 2021 Compte Rendu du 7 juin 2021 Compte Rendu du 12 avril 2021 Compte Rendu du 25 janvier 2021 Année 2019 Compte Rendu du 16 décembre 2019 Compte Rendu du 4 novembre 2019 Compte Rendu du 10 septembre 2019 Compte Rendu du 25 juin 2019 Compte Rendu du 12 février 2019 Année 2017 Compte Rendu du 28 novembre 2017 Compte Rendu du 17 octobre 2017 Compte Rendu du 25 juillet 2017 Compte Rendu du 11 mai 2017 Compte Rendu du 7 avril 2017 Compte Rendu du 24 janvier 2017 Année 2015 Compte Rendu du 8 décembre 2015 Compte Rendu du 13 octobre 2015 Compte Rendu du 29 septembre 2015 Compte Rendu du 24 juillet 2015 Compte Rendu du 9 juin 2015 Compte Rendu du 7 avril 2015 Compte Rendu du 13 mars 2015 Compte Rendu du 23 janvier 2015 Année 2020 Compte Rendu du 7 decembre 2020 Compte Rendu du 19 octobre 2020 Compte Rendu du 11 septembre 2020 Compte Rendu (2) du 10 juillet 2020 Compte Rendu (1) du 10 juillet 2020 Compte Rendu du 19 juin 2020 Compte Rendu du 5 juin 2020 Compte Rendu du 23 mai 2020 Compte Rendu du 18 février 2020 Compte Rendu du 22 janvier 2020 Année 2018 Compte Rendu du 27 novembre 2018 Compte Rendu du 9 octobre 2018 Compte Rendu du 19 juin 2018 Compte Rendu du 10 avril 2018 Compte Rendu du 6 mars 2018 Année 2016 Compte Rendu du 11 octobre 2016 Compte Rendu du 26 juillet 2016 Compte Rendu du 28 juin 2016 Compte Rendu du 16 juin 2016 Compte Rendu du 29 mars 2016 Année 2014 Compte Rendu du 21 novembre 2014 Compte Rendu du 26 septembre 2014 Compte Rendu du 29 juillet 2014 Compte Rendu du 27 juin 2014 Compte Rendu du 20 juin 2014 Compte Rendu du 17 avril 2014 Compte Rendu du 4 avril 2014
- Cimetière
Le cimetière : un espace de sérénité Mise en valeur des anciennes tombes Les anciennes stèles chargées d'histoire, qui avaient fait l'objet d'un déplacement pour cause de travaux ou d'une procédure d'abandon ne disparaîtront pas dans l'oubli. En effet, les passionnés de vieilles pierres, stèles en grès rose, monuments en calcaire, pourront désormais se rendre à l'extrémité du cimetière où elles ont été réhabilitées et disposées sur un socle en béton. Ces vieux monuments présentent un intérêt affectif et un passé historique. Pour preuve, vous y retrouverez celui de François Courtot décédé en 1901, ou encore beaucoup plus ancien, celui de François Bernardin-Noblat décédé en 1792. Ce dernier était chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, commissaire des guerres. Dans le cadre de l'aménagement du cimetière, un site cinéraire a été crée avec la réalisation de cavurnes et d'un « jardin du souvenir » : les cavurnes : plus individuelles que les cases columbarium, elles peuvent recevoir jusqu'à 4 urnes cinéraires. Le jardin du souvenir : prévu pour la dispersion des cendres à l’intention des personnes qui en ont manifesté la volonté. Les cendres y sont dispersées gratuitement. Pour tous les détails concernant la gestion du cimetière et pour accéder aux données informatisées du cimetière intercommunal de Bermont, cliquer sur l'image Règlement du cimetière Tarifs appliqués au cimetière
- La Bibliothèque
La bibliothèque C’est avec un grand plaisir que Joëlle Forin vous accueille le mardi de 16 heures à 17 heures. L’accès à la bibliothèque est gratuit. Il est possible d'emprunter 4 documents par famille avec une durée de prêt de 4 semaines. La bibliothèque de Bermont fonctionne en partenariat avec la médiathèque de Belfort, gage de qualité. En effet un renouvellement régulier et une diversification des genres littéraires est garantie pour le plus exigeant des lecteurs. Joëlle a bénéficié d’une formation d’une journée, délivrée par Véronique Poulet et Claire Chabaneix de la médiathèque du Conseil départemental de Belfort. Une formation qui s’intitule « Les premiers pas », tout un programme. Le « circuit » du livre entre le choix, la commande, la réception, l’informatisation et la mise en rayon, n’a plus aucun secret pour elle. Elle a vu également la classification des livres (avec lettres et chiffres).
- Situation-Plan
La situation Situé au croisement de l'ère urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle, Bermont est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Franche-Comté. La commune dépend du canton de Châtenois-les-Forges. Ses habitants sont appelés les Bermontois. L'altitude de Bermont est de 350 mètres environ. Sa superficie est de 2.74 km ². Sa latitude est de 47.581 degrés Nord et sa longitude de 6.854 degrés Est. Les villes et villages proches de Bermont sont : Sevenans (90400) à 1.10 km, Trévenans (90400) à 1.32 km, Dorans (90400) à 1.39 km, Botans (90400) à 1.80 km, Châtenois-les-Forges (90700) à 2.48 km. (à vol d'oiseau ) Le village est situé sur un éperon calcaire, bordé dans le sens nord-sud par l'axe de communication Belfort-Montbéliard (D437 et autoroute A36) et dans le sens Est-Ouest par l'axe Delle(Suisse)-Héricourt (N1019), qui surplombe la vallée de la Savoureuse. La commune est arrosée par la Douce, affluent de la Savoureuse , ainsi que le canal de Montbéliard à la Haute-Saône. Ces voies de communication et le canal séparent le village en deux, d'un côté Bermont Le Village et de l'autre Bermont Les Cabris . Plan du village Cliquer sur ce lien pour télécharger la carte
- La Vigne Bermontoise
La vigne bermontoise des Champs d'Oyes Président : Jean Rosselot Trésorière : Joëlle Forin Secrétaire : Damien Balzer Site web : http://www.vignebermontoise.asso.st/ Contact mail : lavignebermontoise@yahoo.com Téléphone : 06 65 03 59 63
- Entreprises
Les entreprises de la commune Entreprise Courtot Adresse : 2 rue des Roches, 90400 Bermont Tél. : 03 84 56 00 08 Fax : 03 84 56 00 98 Mail : sascourtot@orange.fr Site internet : http://www.courtot-produitsbeton.com/ Forte de plus de 50 ans d'expérience, notre entreprise est spécialisée dans la fabrication de matériaux de construction; blocs bétons, planchers, pavés, bordures, dalles..... En parallèle, notre activité de négociant en matériaux nous permet de vous apporter une offre globale pour vos chantiers en vous proposant; briques, poutrelles, poutres, armatures, sable, enduits, isolation, tuiles...... Notre équipe réalise les études techniques de vos projets ainsi que des devis gratuits. Nous vous garantissons un service de qualité. Possibilité de livraison sur vos chantiers par camions grue, semi remorque benne ou plateau. N'hésitez pas à nous contacter pour tous renseignements complémentaires. Belfort Cuisines 2 route Nationale , 90400 BERMONT Tél. : 03 84 36 50 50 Mail : belfortcuisines1@gmail.com Site internet : http://www.belfort-cuisines.fr/ Belfort Cuisines a été créé en 1999 par Patrick COULOT et Eric BAUGRAND, cuisinistes. Depuis cette date, 2500 cuisines ont été vendues dans la région. Patrick et Eric mettent leur 30 ans d'expérience à votre service pour la réalisation de votre cuisine. En plus de son expérience dans la cuisine, Belfort Cuisines vous propose l'équipement en meubles de votre salle de bain, de votre dressing et de vos portes de placard. La pose est assurée par un salarié de l'entreprise, bénéficiant d'une expérience de plus 30 ans dans les meubles de cuisine. Où les trouver ? Idéalement installé en plein coeur de l'Aire Urbaine, à Bermont, à la sortie n°11 de l'A36, à proximité de la future gare TGV, ou de l'Hôpital Médian Antennes de télévision - Franck Jallon 4 Rue des Roches 90400 Bermont Tél. : 03 84 21 59 10 Faites installer votre réception télévision, antenne satellite, rateau