Les délibérations du conseil municipal Année 2026 Liste Délibérations du 20 juillet 2026 (mise en ligne le 21 juillet 2026) Délibérations du 20 juillet 2026 (mise en ligne le 21 juillet 2026) Liste Délibérations du 5 juin 2026 (mise en ligne le 8 juin 2026 ) Délibérations du 5 juin 2026 (mise en ligne le 8 juin 2026 ) Liste Délibérations du 27 avril 2026 (mise en ligne le 8 mai 2026 ) Délibérations du 27 avril 2026 (mise en ligne le 8 mai 2026 ) Liste Délibérations du 20 mars 2026 (mise en ligne le 25 mars 2026 ) Délibérations du 20 mars 2026 (mise en ligne le 25 mars 2026 ) Liste Délibérations du 22 janvier 2026 (mise en ligne le 25 janvier 2026 ) Délibérations du 22 janvier 2026 (mise en ligne le 25 janvier 2026 ) Liste Délibérations du 13 janvier 2026 (mise en ligne le 16 janvier 2026 ) Délibérations du 13 janvier 2026 (mise en ligne le 16 janvier 2026 ) Année 2025 Liste Délibérations du 15 décembre 2025 (mise en ligne le 16 décembre 2025 ) Délibérations du 15 décembre 2025 (mise en ligne le 16 décembre 2025) Liste Délibérations du 10 octobre 2025 (mise en ligne le 16 octobre 2025 ) Délibérations du 10 octobre 2025 (mise en ligne le 16 octobre 2025) Liste Délibérations du 25 août 2025 (mise en ligne le 29 août 2025 ) Délibérations du 25 août 2025 (mise en ligne le 29 août 2025) Liste Délibérations du 26 juin 2025 (mise en ligne le 27 juin 2025 ) Délibérations du 26 juin 2025 (mise en ligne le 27 juin 2025 ) Liste Délibérations du 14 avril 2025 (mise en ligne le 16 avril 2025 ) Délibérations du 14 avril 2025 (mise en ligne le 16 avril 2025 ) Liste Délibérations du 27 janvier 2025 (mise en ligne le 29 janvier 2025 ) Délibérations du 27 janvier 2025 (mise en ligne le 29 janvier 2025 ) Année 2024 Liste Délibérations du 12 décembre 2024 (mise en ligne le 14 décembre 2024 ) Délibérations du 12 décem bre 2024 (mise en ligne le 14 décem bre 2024) Liste Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024 ) Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024) Liste Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024 ) Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024) Liste Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024 ) Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024) Liste Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024 ) Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024) Année 2023 Liste Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023 ) Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023) Lis te Délibérations du 30 octobre 2023 (mise en ligne le 7 novembre 2023 ) Délibérations du 30 octobre2023 (mise en ligne le 2 novembre 2023) Liste Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 juin 2023) Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 ju in 2023) Liste Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Liste Délibérations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 mars 2023) Délibé rations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 ma rs 2023) Année 2022 Liste Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Liste Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 18 octobre 2022) Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) Liste Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 5 juillet 2022 (mise en ligne le 19 juillet 2022) Délibérations du 16 mai 2022 (mise en ligne le 22 mai 2022) Délibérations du 11 avril 2022 (mise en ligne le 12 avril 2022) Délibérations du 25 janvier 2022 (mise en ligne le 1er février 2022) Année 2021 Délibérations du 20 décembre 2021 Délibérations du 19 juillet 2021 Délibérations du 7 juin 2021 Délibérations du 12 avril 2021 Délibérations du 25 janvier 2021 Année 2020 Délibérations du 7 décembre 2020 Délibérations du 19 octobre 2020 Délibérations du 11 septembre 2020 Délibérations du 10 juillet 2020 Délibérations du 19 juin 2020 Délibérations du 5 juin 2020 Délibérations du 23 mai 2020

La page contient le mot adressé par le maire à toutes les personnes de la commune Le mot du Maire Madame, Monsieur, Vous entrez sur le site de la commune de Bermont, il doit vous apporter les informations utiles à la vie de la commune. Toutefois, nous savons bien qu'il n'est pas parfait et ne le sera jamais. Alors, vous pouvez nous aider par l'intermédiaire du menu Contacts (Onglet Vie pratique) en nous faisant part de vos suggestions. Vous y trouverez une copie des revues annuelles de " l'Echo du Rocher " ainsi que les " Brèves ", les revues de presse mais aussi les arrêtés, les procès-verbaux et délibérations des réunions de conseil municipal. Vous en souhaitant bonne lecture Le maire Pascal GROSJEAN

L'écho du Rocher

Le comité des fêtes Président : Alfredo CALVO Trésorier : Michel BOUAKSA Secrétaire : Joëlle FORIN Contact mail : Cdf.bermont@gmail.com Téléphone : 06 29 85 42 11

La démographie Au dernier recensement de 2017, la commune comptait 391 habitants et la population légale au 1er janvier 2022 (estimation INSEE) est de 387 habitants. L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année. Pourquoi le pic de population entre 1896 et 1900 ? Cette période correspond à la période de construction du Fort, période durant laquelle des ouvriers vivaient sur le site de construction et y ont été référencés. Plus d'informations sur le site de l'INSEE

Le conseil municipal Le Maire Pascal GROSJEAN Retraité Officier sapeur-pompier Les adjoints Bruno MARTIN 1er adjoint Retraité ingénieur informaticien PSA Patrice PETITE 3ème adjoint Retraité technicien territorial Estelle DIEMER 2ème adjointe Collaboratrice de cabinet au Conseil Départemental Les conseillers municipaux Bernadette DEVAUX Retraitée Orange Pierre BRUGNONI Consultant architecture Valérie PAVERNE Retraitée collectivité (musique) Lolita MOREL Chargée de communication Gilles JEAMBRUN Retraité EDF Milène TOPUZ Conseillère en gestion de patrimoine Alexandre COURTOT Etudiant BTP

BermontFort Suite à la réunion d'information du 23 janvier 2021 à l'initiative de la mairie, une AG constitutive de la nouvelle association BermontFort s'est tenue avec constitution du comité directeur et élection du bureau. Le rapport de cet AG se trouve ici Un nouveau bureau a été élu suite à l'AG du 11 janvier 2025. Président : Eric BALZ Vice-Présidente : Bernadette DEVAUX Trésorier : Carole DROXLER Trésorier-Adjoint : Gilles JEAMBRUN Secrétaire : Sylvie MARTIN Secrétaire-Adjoint : Jean-Claude PICACHE Site web : https://bermontfort.fr Contact mail : bermontfort@gmail.com Téléphone : 07 69 91 06 13

Informations diverses

C'est le site internet officiel du village de Bermont (90400) , commune du Territoire de Belfort diapo_pancarte Vue d'en haut Aire de jeux diapo_pancarte 1/26 Actualités R assemblement interdit rue des Chenevières Suite à l'arrêté municipal N° 2022/23 , les rassemblements et attroupements de personnes sont interdits, de 19h00 à 6h00, rue et place des Chenevières, y compris l'abri bus. Application Illiwap Cette application gratuite permet aux élus de vous tenir informé des évènements, actualités, alertes. Téléchargez l'aide Horaires d'utilisation d'appareils bruyants dans le cadre de travaux de bricolage et de jardinage : Jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Samedis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 Interdis les dimanches et jours fériés

Bermont.Orgue des 4 villages Président : Bernard TOURNIER Vice-Présidente : Emmanuelle GORNEAU Trésorier : Marie-Laure FRIEZ Trésorier Adjoint : Pascal GROSJEAN Secrétaire : Anne-Catherine MEHL Secrétaire-Adjoint : Jean-Claude MUNIER facebook : Bermont.Orgue des 4 villages Contact mail : orguedesvillages@gmail.com Téléphone : 07 82 12 59 59

Le plan local d'urbanisme Le plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune est celui de 2023 approuvé le 30 octobre 2023. Vous trouverez ci-dessous les liens vers les principaux documents ainsi que le lien vers le Géoportail pour avoir accès à l'ensemble des documents. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Règlement écrit Plan de zonage Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Annexes réglementaires Annexes informatives Arrêté portant création d'un PDA Périmètre des abords (PDA) Révision du classement sonore des voies ferrées Géoportail