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56 résultats trouvés avec une recherche vide
- Démarches Administratives
Les démarches administratives Pour obtenir un passeport, vous pouvez vous rendre sur le site dédié : Passeport afin d'effectuer les démarches La délivrance des passeports n'est plus possible sur Bermont, vous devez vous rendre dans une collectivité équipée . Pour obtenir ou renouveler une carte nationale d'identité, vous devez vous rendre sur le site dédié afin d'effectuer une pré demande en ligne puis prendre rendez-vous dans une mairie équipée d'un dispositif de recueil. Pour les certificats d'immatriculation, vous pouvez vous rendre à la préfecture du Territoire de Belfort ou bien effectuer les démarches directement depuis le site internet du service public Déclarer une cession en ligne Télécharger le certificat de cession Faire une demande d'immatriculation Pour prendre rendez-vous avec un conciliateur de justice, cliquer ici pour consulter les contacts et lieux des permanences et ici pour connaître leurs missions et activités. Dossier de presse à lire Vous souhaitez améliorer votre confort, réduire vos factures d'énergie ou adapter votre logement ? Le Grand Belfort a mis en place, depuis le 1er janvier 2025, un service gratuit pour vous aider dans vos projets de travaux. Lien du site internet . Toutes les informations sur le site du service public Toutes les informations relatives au recensement sur le site du service public et sur l'application Défense + Les conseillers France Services sont là pour vous accompagner dans vos démarches administratives. Trouver l'agence la plus proche . Connaissez-vous « l'opération tranquillité vacances » ? La gendarmerie nationale, une fois alertée, veille sur votre logement laissé vide pendant votre absence. Cliquer pour voir tous les conseils avant de partir et le formulaire à renseigner Pour vous informer sur les bons réflexes à adopter , une brochure de conseils est disponible. Cliquer pour la lecture de cette brochure .
- Action Sociale
L'action sociale Repas pour les ainés Organisé au mois de février à la salle du patro, le repas pour les ainés réunit les personnes de la commune âgées de 70 ans et plus ainsi que leurs conjoint(e)s. O P A L E S O.P.A.L.E.S (Organisation des Personnes Agées de Leurs Etablissements et Services) couvre les communes du Canton de Bavilliers : Cravanche, Danjoutin, Essert et Pérouse et certaines communes du canton de chatenois les forges : Bermont, Botans, Dorans, Sevenans… Elle livre quotidiennement un repas de qualité pour un coût de 6,50 euros. Chacun des repas comprend : Hors d’oeuvre et potage, viande ou poisson, garniture de légumes, fromage, pain et dessert. Les repas préparés par les cuisines du Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard sont emballés et transportés par véhicule réfrigéré, dans de parfaites conditions d’hygiène. Le repas livré froid dans la matinée sera réchauffé par vos soins. La remise en température se fait par les moyens ordinaires de réchauffage de votre choix (micro-ondes, bain marie, casserole, four). Les bénéficiaires doivent être âgés de 55 ans et plus, adhérés à l’association O.P.A.L.E.S (la cotisation est de 2,5 € par an). Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la mairie de Bavilliers au 03 84 57 38 88
- Cimetière
Le cimetière : un espace de sérénité Mise en valeur des anciennes tombes Les anciennes stèles chargées d'histoire, qui avaient fait l'objet d'un déplacement pour cause de travaux ou d'une procédure d'abandon ne disparaîtront pas dans l'oubli. En effet, les passionnés de vieilles pierres, stèles en grès rose, monuments en calcaire, pourront désormais se rendre à l'extrémité du cimetière où elles ont été réhabilitées et disposées sur un socle en béton. Ces vieux monuments présentent un intérêt affectif et un passé historique. Pour preuve, vous y retrouverez celui de François Courtot décédé en 1901, ou encore beaucoup plus ancien, celui de François Bernardin-Noblat décédé en 1792. Ce dernier était chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, commissaire des guerres. Dans le cadre de l'aménagement du cimetière, un site cinéraire a été crée avec la réalisation de cavurnes et d'un « jardin du souvenir » : les cavurnes : plus individuelles que les cases columbarium, elles peuvent recevoir jusqu'à 4 urnes cinéraires. Le jardin du souvenir : prévu pour la dispersion des cendres à l’intention des personnes qui en ont manifesté la volonté. Les cendres y sont dispersées gratuitement. Informations sur la reprise des concessions Pour tous les détails concernant la gestion du cimetière et pour accéder aux données informatisées du cimetière intercommunal de Bermont, cliquer sur l'image Règlement du cimetière Tarifs appliqués au cimetière
- PPRI et PCS
Les plans de prévention Plan de Prévention du Risque Inondation La commune dispose d'un plan de prévention du risque inondation qui évalue les zones pouvant subir des inondations. C'est un document stratégique pour l'aménagement de la commune sur laquelle il s'applique. Il définit les règles de constructibilité dans les différents secteurs susceptibles d'être inondés. Vous pourrez prochainement le consulter en ligne. Plan Communal de Sauvegarde La commune dispose d'un plan de sauvegarde municipal visant à organiser le village en cas de risques majeurs ou naturels. Vous pourr ez prochainement le consulter en ligne .
- Les Délibérations
Budget et compt e administratif Vous trouverez ci-dessous les notes de synthèse du budget 2026 et du compte financier unique 2025 Note de synthèse du budget 2026 (mise en ligne le 8 juin 2026) Note de synthèse du compte financier unique 2025 (mise en ligne le 8 juin 2026 )
- Les 4 Villages
Association "Les 4 Villages" Vous pouvez réserver la salle du Patro pour des manifestations privées sous réserve de respecter un nombre maximum de 85 personnes. Elle est située au 21, Grande Rue à Bermont et composée de : 1 grande salle de 86 m² (13,30 m de long et 6m45 de large), non divisible 1 cuisine de 24 m² 1 hall d’entrée/vestiaire de 13 m² 1 bloc sanitaire aux normes PMR 1 local de stockage (tables et chaises) situé à l’extrémité du hall d’entrée Une petite salle de 22 m² située à l’étage (maximum 19 personnes) peut être réservée pour des réunions. Contact : Bruno MARTIN Tél : 06 27 59 98 36 Mail : assoc.4villages@gmail.com Caution : chèque de 500 € pour les éventuelles dégradations et chèque de 50 € pour les éventuels troubles à l'ordre public Président : Bruno Martin Trésorière : Anne-Laure Courtot Secrétaire : Sébastien Lefebvre Grande salle le week-end et jours fériés Grande salle la journée en semaine Grande salle la 1/2 journée en semaine Petite salle 210 € 260 € 80 € 105 € 50 € 50 € 50 € 50 € TARIFS Habitants et Associations de Bermont Extérieurs Bermont
- Village Fleuri
Le fleurissement et la décoration L’amélioration du cadre de vie est bien évidemment une des priorités du Conseil Municipal qui œuvre à l’embellissement de notre commune et s’attache à la garder propre. C'est Patrice PETITE qui œuvre plus particulièrement pour le fleurissement du village et qui anime la commission Environnement-Décoration à laquelle participe des Bermontois et Bermontoises. Deux entrepreneurs locaux réalisent l’entretien du village pour la tonte des espaces verts durant la saison estivale et pour la propreté, la taille des arbustes et la vérification de l’aire de jeux 2 fois par semaine.
- Le Club de l'Amitié
Le Club de l'Amitié Rendez-vous hebdomadaire de la bonne humeur autour d'un Scrabble et de jeux de cartes sans oublier parts de tarte et tranches de rigolade. Et cerise sur le gâteau, thé et café sont offerts par le comité des fêtes. Saisissez cette occasion de bien rire, de s'amuser, de profiter. Le club se réunit dans la salle du conseil de la mairie chaque jeudi dès 14H. Contacter la mairie pour plus d'informations.
- Règlement Lotissement "Devant le Bois"
Le Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme L’article 62 de la Loi ELAN dispose qu’à partir du 1er janvier 2022, toutes les communes, peu importe leur taille, devront être en mesure de recevoir sous forme électronique les demandes d’autorisation d’urbanisme. Jusqu’à aujourd’hui, le dépôt des dossiers était uniquement possible sur papier, en mairie, aux jours et heures d’ouverture au public. Demain, ces demandes d’autorisations, les Certificats d’Urbanisme (CU), les Déclarations Préalables (DP), les Permis de Construire (PC), les Permis d’Aménager (PA) et les Permis de Démolir (PD) , pourront aussi se faire en ligne 7 jours sur 7, 24h sur 24 sous format numérique en vous connectant sur le site dédié GNAU du Grand Belfort : https://gnau.grandbelfort.fr Un gain de temps et d’argent : plus besoin d’imprimer votre dossier et toutes les pièces à joindre en plusieurs exemplaires papier et des relations avec l’administration simplifiées et accélérées. Pour les personnes qui n’ont pas accès au numérique ou qui ne sont pas à l’aise avec l’outil, il sera toujours possible de déposer en format papier le dossier en Mairie. Guichet numérique des Autorisations d'Urbanisme Déclaration de travaux, permis de construire, permis d’aménagement… faites vos demandes d'urbanisme sur le Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme du Grand Belfort Mise en service le 1er janvier 2022
- Les 4 Villages
Agenda You are seconds away from getting this done. 🤩 ⚙️Google Calendar Connector and add your Google Calendar URL to connect. Open the
- Vie Scolaire
Les Ecoles L'école Maternelle Pauline Kergomard , située sur la commune de Dorans, accueille les enfants des 4 villages : Bermont, Botans, Dorans, Sevenans Mail : maternelle.pauline-kergomard.dorans@ac-besancon.fr Téléphone : 03 84 56 08 84 L'école élémentaire accueille également les enfants des 4 villages : Botans, Bermont, Dorans, Sevenans. Les élèves sont accueillis dans la nouvelle construction qui est située sur la commune de Dorans Mail : ecole.dorans@orange.fr Téléphone : 03 84 56 08 27 Retrouvez sur le site web de la commune de Dorans , les documents suivants : - Règlement intérieur de l'école maternelle - Règlement intérieur de l'école élémentaire - Information Famille - les bons réflexes en cas d'accident majeur - Charte Parents/enseignants - Charte de la Laïcité Les inscriptions pour la rentrée Pour l'inscription à l'école maternelle et à l'école élémentaire ainsi que pour les nouveaux habitants, vous devez vous rendre en mairie. Retrouvez des infos sur le site web du service public Le péri-scolaire Le Regroupement Pédagogique Intercommunal met à disposition des familles qui ont un enfant scolarisé en classes maternelles ou en classes primaires un accueil périscolaire, ainsi qu'un service de restauration. L'objectif est de rendre service aux familles en fournissant aux enfants, les jours de classe, un accueil périscolaire avant et après les heures scolaires ainsi qu'à la pause méridienne incluant le repas. Des activités ludiques (jeux de société, activités manuelles, lecture, jeux extérieurs, ...) sont proposées sans contrainte selon le choix et le rythme des enfants en veillant à ce qu'ils n'accumulent pas un excès de fatigue. Les transports scolaires Pour les écoles, les horaires sont disponibles ici Pour les collèges et lycées, tous les horaires et toutes les lignes en cliquant ici
- Urbanisme
Présentation Retrouvez le livret de présentation en cliquant ici


