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Les commissions et les syn dicats intercommunaux Vous trouverez dans le document ci-dessous les fonctions de chaque élu Liste des membres des commissions et représentants dans les syndicats

Association "Les 4 Villages" Vous pouvez réserver la salle du Patro pour des manifestations privées sous réserve de respecter un nombre maximum de 85 personnes. Elle est située au 21, Grande Rue à Bermont et composée de : 1 grande salle de 86 m² (13,30 m de long et 6m45 de large), non divisible 1 cuisine de 24 m² 1 hall d’entrée/vestiaire de 13 m² 1 bloc sanitaire aux normes PMR 1 local de stockage (tables et chaises) situé à l’extrémité du hall d’entrée Une petite salle de 22 m² située à l’étage (maximum 19 personnes) peut être réservée pour des réunions. Contact : Bruno MARTIN Tél : 06 27 59 98 36 Mail : assoc.4villages@gmail.com Caution : chèque de 500 € pour les éventuelles dégradations et chèque de 50 € pour les éventuels troubles à l'ordre public Président : Bruno Martin Trésorière : Anne-Laure Courtot Secrétaire : Sébastien Lefebvre Grande salle le week-end et jours fériés Grande salle la journée en semaine Grande salle la 1/2 journée en semaine Petite salle 210 € 260 € 80 € 105 € 50 € 50 € 50 € 50 € TARIFS Habitants et Associations de Bermont Extérieurs Bermont

L'association communale de chasse agréée Une assemblée générale extraordinaire s’est tenue le 21 octobre 2014 durant laquelle il a été décidé de reconstituer l’ACCA de Bermont. Le dossier de reconstitution de l’ACCA de Bermont a été déposé le 27 novembre à la Fédération Départementale des Chasseurs 90 et auprès de la Direction Départementale des Territoires. Par arrêté préfectoral en date du 12 décembre, la pratique de la chasse est de nouveau autorisée au sein de l'ACCA de Bermont. Président : Michel Bouaksa Trésorier : Jacky Legris Secrétaire : Jacques Roy Téléphone : 06 73 64 14 14 Contact mail : michelb2205@gmail.com

Les délibérations du conseil municipal Année 2026 Liste Délibérations du 5 juin 2026 (mise en ligne le 8 juin 2026 ) Délibérations du 5 juin 2026 (mise en ligne le 8 juin 2026 ) Liste Délibérations du 27 avril 2026 (mise en ligne le 8 mai 2026 ) Délibérations du 27 avril 2026 (mise en ligne le 8 mai 2026 ) Liste Délibérations du 20 mars 2026 (mise en ligne le 25 mars 2026 ) Délibérations du 20 mars 2026 (mise en ligne le 25 mars 2026 ) Liste Délibérations du 22 janvier 2026 (mise en ligne le 25 janvier 2026 ) Délibérations du 22 janvier 2026 (mise en ligne le 25 janvier 2026 ) Liste Délibérations du 13 janvier 2026 (mise en ligne le 16 janvier 2026 ) Délibérations du 13 janvier 2026 (mise en ligne le 16 janvier 2026 ) Année 2025 Liste Délibérations du 15 décembre 2025 (mise en ligne le 16 décembre 2025 ) Délibérations du 15 décembre 2025 (mise en ligne le 16 décembre 2025) Liste Délibérations du 10 octobre 2025 (mise en ligne le 16 octobre 2025 ) Délibérations du 10 octobre 2025 (mise en ligne le 16 octobre 2025) Liste Délibérations du 25 août 2025 (mise en ligne le 29 août 2025 ) Délibérations du 25 août 2025 (mise en ligne le 29 août 2025) Liste Délibérations du 26 juin 2025 (mise en ligne le 27 juin 2025 ) Délibérations du 26 juin 2025 (mise en ligne le 27 juin 2025 ) Liste Délibérations du 14 avril 2025 (mise en ligne le 16 avril 2025 ) Délibérations du 14 avril 2025 (mise en ligne le 16 avril 2025 ) Liste Délibérations du 27 janvier 2025 (mise en ligne le 29 janvier 2025 ) Délibérations du 27 janvier 2025 (mise en ligne le 29 janvier 2025 ) Année 2024 Liste Délibérations du 12 décembre 2024 (mise en ligne le 14 décembre 2024 ) Délibérations du 12 décem bre 2024 (mise en ligne le 14 décem bre 2024) Liste Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024 ) Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024) Liste Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024 ) Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024) Liste Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024 ) Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024) Liste Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024 ) Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024) Année 2023 Liste Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023 ) Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023) Lis te Délibérations du 30 octobre 2023 (mise en ligne le 7 novembre 2023 ) Délibérations du 30 octobre2023 (mise en ligne le 2 novembre 2023) Liste Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 juin 2023) Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 ju in 2023) Liste Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Liste Délibérations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 mars 2023) Délibé rations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 ma rs 2023) Année 2022 Liste Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Liste Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 18 octobre 2022) Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) Liste Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 5 juillet 2022 (mise en ligne le 19 juillet 2022) Délibérations du 16 mai 2022 (mise en ligne le 22 mai 2022) Délibérations du 11 avril 2022 (mise en ligne le 12 avril 2022) Délibérations du 25 janvier 2022 (mise en ligne le 1er février 2022) Année 2021 Délibérations du 20 décembre 2021 Délibérations du 19 juillet 2021 Délibérations du 7 juin 2021 Délibérations du 12 avril 2021 Délibérations du 25 janvier 2021 Année 2020 Délibérations du 7 décembre 2020 Délibérations du 19 octobre 2020 Délibérations du 11 septembre 2020 Délibérations du 10 juillet 2020 Délibérations du 19 juin 2020 Délibérations du 5 juin 2020 Délibérations du 23 mai 2020

On parle de Bermont Revues de presse de l'année 2026 07/04/2026 Décès de Xavier Da Col 30/03/2026 Garder un mode de vie actif pour bien vieillir chez soi 09/03/2026 La retraite sur les planches pour en rire 09/02/2026 Les aînés ont participé à un quiz 16/04/2026 Une matinée de ramassage des déchets organisée dans la commune 04/04/2026 Deux chorales unies pour une belle cause 19/03/2026 Émilie Botot, le nouveau visage du secrétariat de la mairie 03/03/2026 Pascal Grosjean, maire sortant présente sa liste 27/01/2026 L'association Bermontfort face aux enjeux de sécurisation du site 09/04/2026 Quarante-cinq arbres plantés sur un espace déserté 01/04/2026 La restauration de l’orgue avance grâce aux dons 16/03/2026 L'association des quatre villages fait le point sur l’année 11/02/2026 Secours catholique et Entraide protestante en duo pour une collecte solidaire 24/01/2026 Le comité des fêtes veut créer du lien entre habitants

Le Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme L’article 62 de la Loi ELAN dispose qu’à partir du 1er janvier 2022, toutes les communes, peu importe leur taille, devront être en mesure de recevoir sous forme électronique les demandes d’autorisation d’urbanisme. Jusqu’à aujourd’hui, le dépôt des dossiers était uniquement possible sur papier, en mairie, aux jours et heures d’ouverture au public. Demain, ces demandes d’autorisations, les Certificats d’Urbanisme (CU), les Déclarations Préalables (DP), les Permis de Construire (PC), les Permis d’Aménager (PA) et les Permis de Démolir (PD) , pourront aussi se faire en ligne 7 jours sur 7, 24h sur 24 sous format numérique en vous connectant sur le site dédié GNAU du Grand Belfort : https://gnau.grandbelfort.fr Un gain de temps et d’argent : plus besoin d’imprimer votre dossier et toutes les pièces à joindre en plusieurs exemplaires papier et des relations avec l’administration simplifiées et accélérées. Pour les personnes qui n’ont pas accès au numérique ou qui ne sont pas à l’aise avec l’outil, il sera toujours possible de déposer en format papier le dossier en Mairie. Guichet numérique des Autorisations d'Urbanisme Déclaration de travaux, permis de construire, permis d’aménagement… faites vos demandes d'urbanisme sur le Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme du Grand Belfort Mise en service le 1er janvier 2022

Le cimetière : un espace de sérénité Mise en valeur des anciennes tombes Les anciennes stèles chargées d'histoire, qui avaient fait l'objet d'un déplacement pour cause de travaux ou d'une procédure d'abandon ne disparaîtront pas dans l'oubli. En effet, les passionnés de vieilles pierres, stèles en grès rose, monuments en calcaire, pourront désormais se rendre à l'extrémité du cimetière où elles ont été réhabilitées et disposées sur un socle en béton. Ces vieux monuments présentent un intérêt affectif et un passé historique. Pour preuve, vous y retrouverez celui de François Courtot décédé en 1901, ou encore beaucoup plus ancien, celui de François Bernardin-Noblat décédé en 1792. Ce dernier était chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, commissaire des guerres. Dans le cadre de l'aménagement du cimetière, un site cinéraire a été crée avec la réalisation de cavurnes et d'un « jardin du souvenir » : les cavurnes : plus individuelles que les cases columbarium, elles peuvent recevoir jusqu'à 4 urnes cinéraires. Le jardin du souvenir : prévu pour la dispersion des cendres à l’intention des personnes qui en ont manifesté la volonté. Les cendres y sont dispersées gratuitement. Informations sur la reprise des concessions Pour tous les détails concernant la gestion du cimetière et pour accéder aux données informatisées du cimetière intercommunal de Bermont, cliquer sur l'image Règlement du cimetière Tarifs appliqués au cimetière

Les Ecoles L'école Maternelle Pauline Kergomard , située sur la commune de Dorans, accueille les enfants des 4 villages : Bermont, Botans, Dorans, Sevenans Mail : maternelle.pauline-kergomard.dorans@ac-besancon.fr Téléphone : 03 84 56 08 84 L'école élémentaire accueille également les enfants des 4 villages : Botans, Bermont, Dorans, Sevenans. Les élèves sont accueillis dans la nouvelle construction qui est située sur la commune de Dorans Mail : ecole.dorans@orange.fr Téléphone : 03 84 56 08 27 Retrouvez sur le site web de la commune de Dorans , les documents suivants : - Règlement intérieur de l'école maternelle - Règlement intérieur de l'école élémentaire - Information Famille - les bons réflexes en cas d'accident majeur - Charte Parents/enseignants - Charte de la Laïcité Les inscriptions pour la rentrée Pour l'inscription à l'école maternelle et à l'école élémentaire ainsi que pour les nouveaux habitants, vous devez vous rendre en mairie. Retrouvez des infos sur le site web du service public Le péri-scolaire Le Regroupement Pédagogique Intercommunal met à disposition des familles qui ont un enfant scolarisé en classes maternelles ou en classes primaires un accueil périscolaire, ainsi qu'un service de restauration. L'objectif est de rendre service aux familles en fournissant aux enfants, les jours de classe, un accueil périscolaire avant et après les heures scolaires ainsi qu'à la pause méridienne incluant le repas. Des activités ludiques (jeux de société, activités manuelles, lecture, jeux extérieurs, ...) sont proposées sans contrainte selon le choix et le rythme des enfants en veillant à ce qu'ils n'accumulent pas un excès de fatigue. Les transports scolaires Pour les écoles, les horaires sont disponibles ici Pour les collèges et lycées, tous les horaires et toutes les lignes en cliquant ici

Le TTRC 90 Président : Edouard Pawlak Trésorier : Isabelle Rolland Secrétaire : Félix Koegler Site web : https://ttrc90.webador.fr/ Contact mail : president.asso.ttrc90@gmail.com Téléphone : 07 79 31 39 81