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Le plan local d'urbanisme Le plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune est celui de 2023 approuvé le 30 octobre 2023. Vous trouverez ci-dessous les liens vers les principaux documents ainsi que le lien vers le Géoportail pour avoir accès à l'ensemble des documents. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Règlement écrit Plan de zonage Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Annexes réglementaires Annexes informatives Arrêté portant création d'un PDA Périmètre des abords (PDA) Géoportail

Présentation Retrouvez le livret de présentation en cliquant ici

Le TTRC 90 Président : Edouard Pawlak Trésorier : Isabelle Rolland Secrétaire : Félix Koegler Site web : https://ttrc90.webador.fr/ Contact mail : president.asso.ttrc90@gmail.com Téléphone : 07 79 31 39 81

Les Brèves

Nouvelles voies Lors du conseil muni cipal du 6 mars 2023, une délibération a été prise pour nommer/renommer des voies de la commune ainsi que certains numéros d'habitation. Cette mise à jour se fait dans le cadre de la loi 3DS (Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification) , toutes les communes devant publier leurs adresses dans la base nationale qui sera la référence reconnue par l’administration et partagée par différents services comme la Poste, les services de secours, les livreurs, … Vous pouvez consulter la liste et leur emplacement via les fichiers ci-dessous. Liste Plan N°1 Plan N°2 Plan N°3 Plan N°4 Plan N°5

La Bermontagne Président : Serge Rotta Trésorier : Rosine Cavin Secrétaire : Danièle Sarcy Site web : http://labermontagne.e-monsite.com/ Contact mail : capricecafe@aol.com / rosine.cavin@orange.fr Téléphone : 06 70 57 66 73 Et ici les informations sur le Bermontour