Bermont.fr

Le cadastre Vous pouvez l'obtenir en ligne en cliquant sur ce lien . Ci-dessous, le plan du cadastre de la commune proposé par la société Lecadastre. Ce plan cadastral propose une recherche par parcelle ou par adresse postale. Vous pouvez zoomer en cliquant sur + , obtenir quelques informations en cliquant sur une parcelle.

Les délibérations du conseil municipal Année 2025 Liste Délibérations du 25 août 2025 (mise en ligne le 29 août 2025 ) Délibérations du 25 août 2025 (mise en ligne le 29 août 2025) Liste Délibérations du 26 juin 2025 (mise en ligne le 27 juin 2025 ) Délibérations du 26 juin 2025 (mise en ligne le 27 juin 2025 ) Liste Délibérations du 14 avril 2025 (mise en ligne le 16 avril 2025 ) Délibérations du 14 avril 2025 (mise en ligne le 16 avril 2025 ) Liste Délibérations du 27 janvier 2025 (mise en ligne le 29 janvier 2025 ) Délibérations du 27 janvier 2025 (mise en ligne le 29 janvier 2025 ) Année 2024 Liste Délibérations du 12 décembre 2024 (mise en ligne le 14 décembre 2024 ) Délibérations du 12 décem bre 2024 (mise en ligne le 14 décem bre 2024) Liste Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024 ) Délibérations du 8 octobre 2024 (mise en ligne le 30 octobre 2024) Liste Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024 ) Délibérations du 18 juin 2024 (mise en ligne le 22 juin 2024) Liste Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024 ) Délibérations du 8 avril 2024 (mise en ligne le 9 avril 2024) Liste Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024 ) Délibérations du 11 mars 2024 (mise en ligne le 12 mars 2024) Année 2023 Liste Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023 ) Délibérations du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023) Lis te Délibérations du 30 octobre 2023 (mise en ligne le 7 novembre 2023 ) Délibérations du 30 octobre2023 (mise en ligne le 2 novembre 2023) Liste Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 juin 2023) Délibérations du 5 juin 2023 (mise en ligne le 6 ju in 2023) Liste Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Délibérations du 11 avril 2023 (mise en ligne le 5 mai 2023) Liste Délibérations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 mars 2023) Délibé rations du 6 mars 2023 (mise en ligne le 12 ma rs 2023) Année 2022 Liste Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Délibérations du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022) Liste Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 18 octobre 2022) Délibérations du 10 octobre 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) Liste Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 19 septembre 2022 (mise en ligne le 23 septembre 2022) Délibérations du 5 juillet 2022 (mise en ligne le 19 juillet 2022) Délibérations du 16 mai 2022 (mise en ligne le 22 mai 2022) Délibérations du 11 avril 2022 (mise en ligne le 12 avril 2022) Délibérations du 25 janvier 2022 (mise en ligne le 1er février 2022) Année 2021 Délibérations du 20 décembre 2021 Délibérations du 19 juillet 2021 Délibérations du 7 juin 2021 Délibérations du 12 avril 2021 Délibérations du 25 janvier 2021 Année 2020 Délibérations du 7 décembre 2020 Délibérations du 19 octobre 2020 Délibérations du 11 septembre 2020 Délibérations du 10 juillet 2020 Délibérations du 19 juin 2020 Délibérations du 5 juin 2020 Délibérations du 23 mai 2020

La vigne bermontoise des Champs d'Oyes Président : Jean Rosselot Trésorière : Joëlle Forin Secrétaire : Damien Balzer Site web : http://www.vignebermontoise.asso.st/ Contact mail : lavignebermontoise@yahoo.com Téléphone : 06 65 03 59 63

Nouvelles voies Lors du conseil muni cipal du 6 mars 2023, une délibération a été prise pour nommer/renommer des voies de la commune ainsi que certains numéros d'habitation. Cette mise à jour se fait dans le cadre de la loi 3DS (Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification) , toutes les communes devant publier leurs adresses dans la base nationale qui sera la référence reconnue par l’administration et partagée par différents services comme la Poste, les services de secours, les livreurs, … Vous pouvez consulter la liste et leur emplacement via les fichiers ci-dessous. Liste Plan N°1 Plan N°2 Plan N°3 Plan N°4 Plan N°5

Les numéros d'urgence Médecin de garde : 116117 Pharmacie de garde : 3237 Cabinet infirmier : 06 70 55 47 22 Hôpital Trevenans : 03 84 98 20 20 Centre anti-poison : - Nancy : 03 83 22 50 50 - Strasbourg : 03 88 37 37 37 Autres numéros utiles Gendarmerie Chatenois : 03 84 29 40 17 Urgence sécurité gaz : 0 800 47 33 33 Dépannage électricité : 09 726 750 90 Dépannage eau et assainissement : 03 84 90 11 22 La Poste : 3631 Violences Femmes Info : 3919 Contact pour les jeunes victimes de harcèlement : 3018 Enfance en danger : 119 Drogues Info Service : 0 800 23 13 13 Alcool info service : 0 980 980 930 Tabac info service : 3989

Les arrêtés Suite à l'arrêté municipal n° 2023/27 , l'accès sur le site de l'ancienne décharge à végétaux est strictement interdit. Suite à l'arrêté municipal n° 2022/09 , une autorisation de stationnement d'un taxi est autorisé sur la commune. Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2021/13 , e n cas de neige ou de gelée, les propriétaires ou leurs locataires sont tenus de balayer la neige et de casser la glace devant leur propriété . Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2022/24 , l'éclairage public sera interrompu de 23h à 6h sur l'ensemble du territoire communal. Suite à l'arrêté municipal n° 2020/16 , la circulation et le stationnement dans la "Grande Rue" est interdite excepté dans les cas mentionnés dans l'arrêté. Suite à l'arrêté municipal permanent n° 2020/17 , l'accès au site du "Fort du Bois d'Oye" est strictement interdit à toute personne non autorisée. Suite à arrêté préfectoral n° 2015105-0005 et arrêté municipal n° 2019/07 , les horaires autorisés pour l'utilisation d'engins bruyants , notamment les tondeuses, sont les suivants : Jours ouvrables : 8h30-12h00 / 14h30-19h30 Le Samedi : 9h00-12h00 / 14h00-19h00 Dimanche et jours fériés : interdection d'utilisation Suite à arrêté préfectoral n° 2012191-0002 , le brûlage à l'air libre des déchets verts est interdit. Suite à arrêté préfectoral n° 90-2021-10-00001 , la pratique de la pêche à l'aimant est interdite dans tous les cours d'eaux du département.